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Marques déposées par du Domaine de la Font des OrmesTODO
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LA FONT DE L'OUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONT DE L'OUN
SCEA du Domaine de la Font des Ormes, SCEA

Numéro de dépôt :
3900065
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
LA FONT DE L\'OUN de du Domaine de la Font des Ormes

Présentation de la marque LA FONT DE L'OUN

Déposée le 23 février 2012 par du Domaine de la Font des OrmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONT DE L'OUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est du Domaine de la Font des OrmesTODO domicilié(e) Domaine de la Font des Ormes - 34720 - CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 705 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Domaine de la Font des Ormes, M. CAZALIS de FONDOUCE Guy domicilié(e) Domaine de la Font des Ormes - 34720 - CAUX - France.

La marque LA FONT DE L'OUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONT DE L'OUN est expirée depuis le 23 février 2022.

du Domaine de la Font des Ormes a également déposé les autres marques suivantes : TERRES MELEES


SCEA du Domaine de la Font des Ormes, SCEA - Domaine de la Font des Ormes - 34720 - CAUX - France - SIREN 444705446


SCEA du Domaine de la Font des Ormes, M. CAZALIS de FONDOUCE Guy - Domaine de la Font des Ormes - 34720 - CAUX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.